Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALSACALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE domicilié(e) Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2201075) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 019 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2201075) - France.
La marque ALSACALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEBER ET BROUTIN FRANCE (société anonyme) - Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2201075) - France - SIREN 385019070
CABINET LAVOIX - (dossier no 2201075) - France
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201075 - Publication au BOPI 2001-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162663 - Publication au BOPI 1993-09-09
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500283 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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